Conditions d'utilisation de HP AI Companion (Bêta1)

Dernière mise à jour : 6 juin 2024

Les présentes Conditions d'utilisation de HP AI Companion (« Conditions ») sont conclues entre HP Inc. 1501 Page Mill Road, Palo Alto, CA 94304 (« HP » ou « Nous » ou « Nos » ou « Notre ») et le client (« Vous » ou « Votre » ou « Utilisateur » ou « Client ») des Services. HP et vous-même êtes ci-après désignés collectivement comme les « Parties » et chacun individuellement comme une « Partie ».

 

Vous reconnaissez et acceptez qu'en cliquant sur le bouton « J'accepte » ou un bouton similaire, en créant un compte, ou en utilisant ou en accédant aux Services, vous indiquez que vous avez lu, compris et acceptez d'être lié par les présentes conditions, que vous vous soyez ou non inscrit auprès de HP.

 

SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS, VOUS N'AVEZ PAS LE DROIT D'ACCÉDER AUX SERVICES NI DE LES UTILISER ET VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER LES SERVICES OU Y ACCÉDER D'UNE AUTRE MANIÈRE. L'UTILISATION OU L'ACCÈS À TOUTE PARTIE DES SERVICES INDIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS ET QUE VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LÉGALEMENT LIÉ PAR L'ENSEMBLE DE CES CONDITIONS.

 

VOUS DEVEZ AVOIR AU MOINS 13 ANS OU L'ÂGE MINIMUM REQUIS DANS VOTRE PAYS POUR CONSENTIR À UTILISER LES SERVICES. SI VOUS AVEZ MOINS DE 18 ANS, VOUS DEVEZ AVOIR L'AUTORISATION DE VOS PARENTS OU DE VOTRE TUTEUR LÉGAL POUR UTILISER LES SERVICES.

 

VOUS POUVEZ CONSULTER, SAUVEGARDER OU IMPRIMER TOUTE PARTIE DES PRÉSENTES CONDITIONS. NOUS VOUS ENCOURAGEONS À IMPRIMER UNE COPIE DE L'INTÉGRALITÉ DE CE DOCUMENT ET À VOUS Y RÉFÉRER LORSQUE VOUS UTILISEZ LES SERVICES. 

 

NOUS POUVONS MODIFIER DE TEMPS À AUTRE LES CONDITIONS ÉNONCÉES DANS LES PRÉSENTES. LA POURSUITE DE L'UTILISATION DE HP AI COMPANION APRÈS L'ENVOI DE L'AVIS DE MODIFICATION CONSTITUE UNE ACCEPTATION DE LA MODIFICATION.

INDEX

  1. Définitions
  2. Utilisation des Services
  3. Collecte de données
  4. Licences
  5. Responsabilités du Client
  6. Responsabilités de HP
  7. Services de tiers
  8. Durée et résiliation
  9. Commentaires
  10. Confidentialité
  11. Modification des Conditions
  12. Indemnité
  13. Garantie limitée
  14. Limites de responsabilité
  15. Divers/Conditions générales

1. DÉFINITIONS.

Dans les présentes Conditions, les termes en majuscules ci-après ont la signification suivante :

 

a. IA : intelligence artificielle

 

b. Utilisateur autorisé : désigne une personne qui a créé un compte d'utilisateur autorisé, qui a accepté les présentes Conditions et qui accède aux Services et les utilise pour le compte d'un Client et sous son contrôle, son orientation ou sa direction.

 

c. Analyser : permet d'explorer et d'interagir avec les fichiers personnels que vous avez sélectionnés afin d'obtenir des informations exploitables. Par exemple, vous pouvez demander à comparer des informations, à résumer et à mettre en évidence des points clés, voire à filtrer des données spécifiques.

 

d. Demander : robot conversationnel d’IA qui utilise le traitement du langage naturel (NLP) pour engager des conversations semblables à celles des humains.

 

e. Contenu : données saisies et Résultat échangés entre Vous et HP AI Companion.

 

f. Données : toutes les données et informations, sous quelque forme ou support que ce soit, qui sont recueillies, téléchargées, téléversées, traitées ou autrement reçues, directement ou indirectement, par ou via les Services, y compris, mais sans s'y limiter, le Contenu et toutes les données ou informations dérivées ou traitées par les Services sur la base de l'utilisation et/ou de l'accès d'un utilisateur aux Services.

 

g. Découvrir : espace dans lequel vous pouvez vous familiariser avec des contenus et des sujets liés à l'IA et en discuter.

 

h. Documentation : désigne tout document explicatif, manuel d'utilisation ou de formation, ou tout autre matériel que HP met à votre disposition et qui décrit le fonctionnement, les composants, les caractéristiques ou les exigences des Services, y compris le site Web.

 

i. HP AI Companion : application HP hébergeant des solutions basées sur l'IA et proposées par HP sur certains PC.

 

j. Données saisies : invite ou toute autre information, sur n’importe quel support, fournie à HP AI Companion.

 

k. Résultat : produit, ou toute autre information, sur n'importe quel support, fournis par HP AI Companion, sur la base des Données que vous avez saisies.

 

l. Effectuer : fonction d’IA HP qui évalue et optimise les performances de votre PC en maintenant des mises à jour et des configurations optimales des pilotes système, du BIOS et du micrologiciel du cœur du PC.

 

m. Services : toutes les fonctions, solutions, capacités et résultat dérivés ou générés par et à partir de l'application HP AI Companion.

 

n. Services de tiers : désigne tous les services, documents ou informations, sous quelque forme ou support que ce soit, y compris les logiciels, documents, données, contenus, spécifications, produits, jeux, appareils, équipements ou composants utilisés conjointement ou en rapport avec les Services ou leur utilisation, et qui ne sont pas détenus par HP ou ne lui appartiennent pas.

 

o. Utilisateur(s) : tous les utilisateurs des Services, le Client et ses Utilisateurs autorisés.

 

p. Site Web : désigne le site Web de HP ((www.hp.com/aicompanionfaq, www.hp.com/privacy) et tous les domaines, sous-domaines, pages Web et sites Web correspondants ou associés.

2. Utilisation des Services

a. Compte d'utilisateur autorisé. L'inscription à un Compte d'utilisateur autorisé nécessite la combinaison d’un nom d'utilisateur et d’un mot de passe (« Identifiant HP ») ainsi que d'autres informations relatives au compte, telles que le nom, l'adresse courriel et/ou certaines données personnelles. Pour utiliser nos Services, vous devez vous inscrire en fournissant des informations exactes et complètes. Ne partagez pas les informations d'identification de votre compte et n'autorisez pas d'autres personnes à utiliser votre compte. Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sur votre compte. Si vous créez un compte pour une autre personne ou entité, assurez-vous que vous êtes habilité à accepter les Conditions en son nom. HP recueille, utilise et stocke ces données personnelles conformément à la Politique de confidentialité de HP.

 

b. Utilisation autorisée : Si vous respectez les présentes Conditions, vous êtes autorisé à accéder à nos Services et à les utiliser. Votre utilisation de nos Services doit être légale et conforme aux présentes Conditions, à la Politique d'utilisation acceptable, à la Politique de partage et de publication du contenu et à toute documentation, directive ou politique supplémentaire que nous fournissons.

 

c. Activités interdites : Nos Services ne doivent être utilisés pour aucune action illégale, nuisible ou abusive. En particulier, il vous est interdit d’effectuer les actions suivantes :

i. Utiliser nos Services d'une manière qui porte atteinte, détourne ou viole les droits d'autrui.

ii. Modifier, copier, louer, vendre ou distribuer tout aspect de nos Services.

iii. Tenter de ou aider d'autres personnes à faire de l'ingénierie inverse, à décompiler ou à découvrir le code source ou les éléments sous-jacents de nos Services, y compris nos modèles, algorithmes ou systèmes (à moins que de telles actions ne soient pas limitées par la loi).

iv. Extraire automatiquement ou par programmation des données ou un Résultat.

v. Déclarer faussement que le Résultat a été généré par un humain alors que ce n'est pas le cas.

vi. Interférer avec nos Services ou les interrompre, y compris se soustraire à toute limite ou restriction de fréquence, ou contourner toute mesure de protection ou d'atténuation de la sécurité que nous mettons en œuvre.

vii. Utiliser les Services pour le compte d'une entreprise ou d'un engagement commercial.

 

d. Restrictions générales. Le Client s'abstiendra de (et n'autorisera aucun tiers à) : (a) copier ou modifier les Services ou toute documentation ou créer une œuvre dérivée de ce qui précède; (b) supprimer ou masquer tout avis de propriété ou toute autre mention contenus dans les Services; (c) diffuser publiquement des informations concernant l’exécution des Services; ou (d) dépasser les limites d'utilisation indiquées dans les présentes Conditions ou dans tout autre document incorporé dans les présentes ou communiqué par HP.

 

e. Droits et restrictions en matière de contenu :

i. Votre contenu : Vous êtes responsable de tout Contenu que vous introduisez dans les Services. Vous devez vous assurer que votre Contenu n'enfreint aucune loi ni les présentes Conditions. Vous affirmez que vous possédez tous les droits, licences et autorisations nécessaires pour fournir des données à nos Services.

ii. Propriété du contenu : En termes de propriété, vous conservez vos droits sur les Données saisies et vous êtes propriétaire du Résultat, dans la mesure où la loi le permet. Nous vous cédons tous nos droits, titres et intérêts dans le Résultat.

iii. Unicité du contenu : Compte tenu de la nature de nos Services et de l'intelligence artificielle, il se peut que le Résultat ne soit pas unique et que d'autres personnes reçoivent un Résultat similaire. Notre mission ne s'étend pas au résultat d'autres utilisateurs ou à tout Résultat de tiers.

iv. Précision : Face à l'évolution de l'intelligence artificielle et de l'apprentissage automatique, nous nous efforçons d'améliorer nos Services pour une précision, une fiabilité et une sécurité accrues, et un plus grand bénéfice. Cependant, en raison de la nature probabiliste de l'apprentissage automatique, les Services peuvent parfois générer un Résultat qui ne représente pas avec exactitude des personnes, des lieux ou des faits réels. En utilisant les Services, vous :

1.  Reconnaissez que le Résultat peut ne pas être toujours exact. Il ne doit pas être la seule source de vérité ou d'informations factuelles, ni remplacer l'avis d'un professionnel;

2. Êtes responsable de l'évaluation de l'exactitude et de l'adéquation du Résultat à votre cas d'utilisation, y compris la vérification humaine si nécessaire, avant d'utiliser ou de diffuser le Résultat des Services;

3. Devez vous abstenir d'utiliser tout Résultat lié à une personne à des fins qui pourraient affecter cette dernière de manière significative, telles que des décisions concernant le crédit, l'éducation, l'emploi, le logement, l'assurance, les questions juridiques, les soins médicaux ou d'autres déterminations critiques; et

4. Comprenez que nos Services peuvent générer un Résultat incomplet, incorrect ou offensant qui ne reflète pas les opinions de HP. Si le Résultat mentionne des produits ou services de tiers, cela n'implique pas l'approbation ou l'affiliation de ces tiers avec HP.

 

f. Avis de droit d’auteur : HP reconnaît l'importance des droits de propriété intellectuelle et attend de tous les utilisateurs qu'ils respectent ces droits. HP s'engage à traiter toutes les plaintes légitimes de violation des droits d'auteur avec toute la diligence voulue. Si vous estimez que vos droits d'auteur ont été violés, veuillez nous en informer par courriel à l'adresse suivante : hp-ai-companion-feedback@external.groups.hp.com/

3. Collecte des données et droits et obligations des clients en matière de Données

a. Collecte de données personnelles. La collecte, l'utilisation, le partage et le traitement des données personnelles sont régis par la Déclaration de confidentialité de HP, disponible à l'adresse www.hp.com/go/privacy. Les données personnelles spécifiques susceptibles d'être saisies et utilisées par HP sont décrites plus en détail dans le document « HP AI Companion », disponible à l'adresse www.hp.com/aicompanionfaq. HP peut, à sa seule discrétion et dans la mesure où cela est nécessaire aux fins du présent Accord, partager des données à caractère personnel avec d'autres sous-traitants, comme décrit dans la Déclaration de  confidentialité de HP. Avec votre consentement, HP peut également partager vos données personnelles avec d'autres tiers à d'autres fins, telles que l'analyse des données, la maintenance et/ou l'amélioration des services ou des produits HP. Vos droits individuels en matière de données personnelles, y compris les droits de retrait, le cas échéant, sont également décrits dans la Déclaration de confidentialité de HP, qui comprend un lien vers le formulaire de contact pour les exercer. Les données à caractère personnel examinées, collectées ou traitées d'une autre manière dans le cadre du présent Accord ne sont pas considérées comme des informations confidentielles vous concernant.

 

b. Collecte de données personnelles par un Fournisseur de Services de tiers. Toute collecte, utilisation ou autre traitement de vos informations personnelles, techniques ou autres liées à un Service tiers et fournies par le Fournisseur du Service de tiers est soumise aux conditions de votre accord avec le fournisseur du Service de tiers, si et quand il est applicable pour la prestation de ce(s) service(s), et à la déclaration de confidentialité de ce fournisseur de Service de tiers.

 

c. Droits sur les Données clients. Entre les Parties, le Client conserve tous les droits, titres et intérêts (y compris tous les droits de propriété intellectuelle) relatifs aux Données clients fournies à HP. Sous réserve des présentes Conditions, le Client accorde par les présentes à HP le droit non exclusif, mondial et libre de redevance d'utiliser, de copier, de stocker, de transmettre, de modifier, de créer des œuvres dérivées et d'afficher les Données clients uniquement dans la mesure nécessaire pour (a) fournir et/ou améliorer les Services au Client; et (b) pour faire appliquer les présentes Conditions, exercer les droits de HP et exécuter les obligations de HP en vertu des présentes. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, le Client accepte que HP obtienne et regroupe des données techniques et autres sur l'utilisation des Services par le Client, qui ne permettent pas de l'identifier personnellement (« Données anonymes agrégées »). HP peut utiliser les Données anonymes agrégées à des fins d'analyse, d'amélioration, d'assistance et d'exploitation des Services, ainsi qu'à toute autre fin commerciale pendant et après la durée des présentes Conditions, y compris, sans s'y limiter, pour générer des références industrielles ou des conseils sur les meilleures pratiques, des recommandations ou des rapports similaires destinés à être distribués au Client et à d'autres clients de HP et à être utilisés par eux. Pour plus de clarté, la présente section 3.c ne donne pas à HP le droit d'identifier le Client comme source des Données anonymes agrégées.

 

d. Utilisation des Données. Vous êtes seul responsable des Données téléversées et traitées sur les Services par vous ou vos Utilisateurs. HP ne peut en aucun cas être tenu responsable de l'utilisation ou de la mauvaise utilisation des Données par vous, vos Utilisateurs ou d'autres tiers.

 

e. Stockage des Données clients. HP ne fournit aucun service de stockage ou d'archivage pour les Données clients, et tout stockage des Données clients est temporaire et dans le seul but de permettre à HP d'exécuter les Services. HP s'engage uniquement à ne pas supprimer intentionnellement les Données clients relatives aux comptes des Utilisateurs autorisés des Services avant la résiliation des abonnements du Client. HP décline expressément toute autre obligation concernant le stockage des Données clients. Vous pouvez consulter nos politiques de conservation des Données clients et du Contenu clients sur notre site Web.

 

f. Obligations du Client relatives aux Données clients

i.Données clients. Le Client est seul responsable de l'exactitude, du contenu et de la légalité de toutes les Données clients. Le Client déclare et garantit à HP qu'il dispose de tous les droits, consentements et autorisations nécessaires pour recueillir, partager et utiliser toutes les Données clients comme prévu dans les présentes Conditions (y compris l'octroi à HP des droits de la Section 3 (Collecte des Données et Droits et obligations du Client concernant les Données)) et qu'aucune Donnée client ne violera ou n'enfreindra (a) la propriété intellectuelle d'un tiers, la publicité, le respect de la vie privée ou d'autres droits; (b) toute loi ou réglementation; ou (c) toute condition de service, politique de confidentialité ou autre accord régissant les Données clients ou les comptes du Client avec des Services de tiers. Le client déclare et garantit en outre que toutes les Données clients sont conformes à la section 5.d. (Utilisation acceptable des Services). Le Client sera entièrement responsable de toutes les Données clients utilisées en relation avec les Services par tout Utilisateur autorisé, comme si elles avaient été soumises par le Client.

ii. Aucune information personnelle sensible. Le Client accepte spécifiquement de ne pas utiliser les Services pour recueillir, stocker, traiter ou transmettre des Informations personnelles sensibles. Le Client reconnaît que HP n'est ni un associé commercial, ni un sous-traitant (au sens de la loi HIPAA), ni une société de traitement des cartes de paiement, et que les Services ne sont conformes ni à la loi HIPAA, ni à la norme PCI DSS. HP n'est pas responsable des Informations personnelles sensibles en vertu des présentes Conditions, nonobstant toute disposition contraire dans les présentes.

4. Licence

a. Licence des services de licence. Sous réserve et à condition que vous respectiez les présentes Conditions, ainsi que toutes les autres conditions applicables à toutes les fonctionnalités auxquelles vous pouvez accéder dans le cadre de HP AI Companion, HP vous accorde un droit limité, non exclusif, non transférable, ne pouvant donner lieu à l'octroi d'une sous-licence, libre de redevance, pendant la Durée du contrat, d'accéder aux Services et de les utiliser uniquement pour les utilisations autorisées contenues dans les présentes.

 

b. Licence relative au contenu. Entre vous et HP, HP reconnaît et accepte que vous conserviez tous les droits, titres et intérêts sur le contenu que vous téléversiez vers les Services. Vous garantissez et déclarez que vous êtes propriétaire ou que vous avez le droit de fournir tout le Contenu que vous soumettez aux Services. En téléversant, gérant, traitant et/ou distribuant le Contenu via les Services, vous accordez par la présente à HP une licence non exclusive, mondiale, sur les brevets, marques, secrets commerciaux, droits d'auteur ou autres droits de propriété sur le Contenu, uniquement pour : copier, transmettre, exécuter, afficher, modifier (uniquement à des fins de formatage), capturer, traduire, héberger, distribuer, mettre à disposition et utiliser le Contenu uniquement dans le cadre de la prestation des Services, sous réserve des présentes Conditions. Vous êtes seul responsable de tout Contenu que vous téléversez, gérez, traitez et/ou distribuez par le biais des Services. HP ne peut en aucun cas être tenu responsable de l'utilisation ou de la mauvaise utilisation du Contenu par vous, les Utilisateurs ou tout autre tiers. HP se réserve le droit d'exclure ou de supprimer tout Contenu qu'il considère, à sa seule discrétion, comme interdit par les présentes Conditions.

 

c. Réserve de droits. Il s'agit d'un accord pour l'accès aux et l'utilisation des Services. Les présentes Conditions ne vous confèrent pas de titre ou de propriété sur les Services, mais uniquement un droit limité d'utilisation de ceux-ci, tel qu'il est expressément prévu dans les présentes Conditions. Le Client accepte que HP ou ses fournisseurs conservent tous les droits, titres et intérêts (y compris tous les brevets, droits d'auteur, marques, secrets commerciaux ou autres droits de propriété intellectuelle) relatifs aux Services, à la technologie et à la documentation connexes et sous-jacentes, ainsi qu'aux travaux dérivés, modifications ou améliorations de tout ce qui précède (à l'exception des données personnelles). En outre, le Client reconnaît qu'il n'a pas le droit d'obtenir une copie des applications, de la documentation ou de toute partie des Services à laquelle il a accédé ou accessible par et/ou au Client.

 

d. Marques HP. HP et tout autre nom de produit ou de service, slogan ou logo contenu dans les Services sont des marques de commerce de HP ou de ses concédants et il est interdit de les copier, de les imiter ou de les utiliser, en tout ou en partie, sans la permission préalable par écrit de HP ou du propriétaire de la marque de commerce applicable. Il vous est interdit d'utiliser toute métabalise ou tout autre texte caché utilisant toute marque de commerce de HP sans avoir obtenu une autorisation écrite préalable.

5. Responsabilités du client

a. Exactitude et mise à jour des informations. Vous reconnaissez que HP n'est pas responsable des pertes subies en raison de l'une de vos informations inexactes, incomplètes ou inopportunes.

 

b. Accès non autorisé et sécurité du compte. Vous devez prendre des mesures raisonnables pour empêcher tout accès non autorisé aux Services, y compris, mais sans s'y limiter, en gardant toutes les données de votre Identifiant HP strictement confidentielles et en empêchant tout partage non autorisé. Le Client est responsable de toutes les actions entreprises à l'aide de son Identifiant HP.

c. Responsabilité des utilisateurs. Vous êtes responsable de l'utilisation des Services et de toute activité effectuée sous votre Identifiant HP par vous-même et par tout Utilisateur que vous autorisez ou invitez à utiliser les Services en votre nom ou sous votre supervision et votre contrôle, que les actions aient ou non été autorisées et que vous ayez eu ou non connaissance de ces actions.

d. Utilisation acceptable des Services. Outre les droits et obligations énoncés à la section 2 (Utilisation des services), ci-dessus, le Client et tout Utilisateur ne doivent pas utiliser de façon abusive ou inappropriée les Services et ne doivent pas participer à l'une des activités suivantes :

i. Compromettre l'intégrité des Services, y compris sonder, numériser ou tester la vulnérabilité des Services ou du réseau, sauf autorisation contraire de HP pour réaliser ces activités.

ii. Effectuer une ingénierie inverse, décompiler, désassembler, altérer, pirater ou chercher à obtenir le code source ou des API non publiques des Services (sauf dans la mesure expressément autorisée par la loi applicable et, dans ce cas, uniquement après notification préalable de HP), contourner des protocoles de sécurité ou des mesures d'authentification, tenter illégalement d’obtenir un accès non autorisé aux Comptes ou aux Données d'autres Clients.

iii. Submerger ou tenter de submerger les systèmes en imposant une charge déraisonnable qui consomme des ressources extraordinaires (RAM, CPU, bande passante, etc.) ou utiliser des outils automatisés tels que des robots, des araignées et des logiciels malveillants pour envoyer plus de demandes aux Services qu'un être humain ne pourrait en envoyer dans le même temps à l'aide d'un navigateur Web normal.

iv. Utiliser les Services à des fins complètement différentes de celles qui sont prévues dans les paramètres d'utilisation correspondants, dans les présentes Conditions d'utilisation, l’une des politiques incorporées dans les présentes ou dans les avis qui Vous ont été communiqués.

v. Hameçonnage, mystification, fausse déclaration ou fausse insinuation d’une association avec HP.

vi. Utiliser les Services pour porter atteinte à la vie privée d’autrui, y compris l’hameçonnage, la publication d’informations confidentielles d’autrui sans consentement préalable.

vii. Utiliser les Services pour traquer, harceler ou publier un contenu direct obscène, violent, diffamatoire ou autrement illégal ou délictueux à l'encontre d'autres personnes.

viii. Utiliser les Services à des fins illégales ou en violation de la loi (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les données, la vie privée et le contrôle des exportations).

ix. Accéder aux Services, en copier le contenu ou y effectuer des recherches par tout moyen autre que nos interfaces accessibles au public.

x. Dénigrer HP, ses partenaires et ses sociétés affiliées.

 

e. Notifications. Il vous incombe de prendre connaissance de tous les avis, rapports, documents ou matériel mis à votre disposition par HP. Si vous recevez un avis d'un tiers susceptible d'affecter notre prestation des Services à votre intention, vous devez le communiquer à HP dans les meilleurs délais.

f. Respect des lois. Vous serez seul responsable du respect de toutes les lois, règles et réglementations applicables dans le cadre de votre utilisation de nos Services et de celle de vos Utilisateurs.

6. Responsabilités de HP

a. HP s'efforcera de mettre les Services à votre disposition 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de temps d'arrêt planifié, d'indisponibilité des Services indépendante de notre volonté, y compris, par exemple, en Cas de force majeure, de défaillance du fournisseur d'accès à Internet, de retard ou d'attaque par déni de service, ou d'indisponibilité des Services de tiers. Nonobstant ce qui précède, HP se réserve le droit de limiter le nombre d'invites à 200  par mois et par client. Toutefois, il se peut que cela ne soit pas nécessaire.

 

b. HP AI Companion est disponible préchargé sur certains PC HP dotés d'une unité de traitement neuronal de 40 TOPS ou plus; est disponible en téléchargement sur la boutique Microsoft; et requiert Windows 11. Pour fonctionner, un compte doit être créé dans les 30 jours suivant le démarrage du PC ou l'inscription via l'application HP AI Companion. Certaines fonctionnalités exigent que le client télécharge des données locales. Cinq (5) bibliothèques avec une limite de 100 Mo chacune, les fichiers pris en charge peuvent varier et comprennent au lancement les fichiers pdf, .txt. et .docx.

 

c. HP fournit des Services bêta sans aucune déclaration ni garantie. Ceci n'inclut aucune garantie que les Services bêta seront rendus généralement disponibles, ou qu'ils fonctionneront sans interruptions ou erreurs. En outre, rien ne garantit que le contenu restera sécurisé ou qu'il ne sera pas perdu ou endommagé. Sauf dans les cas non permis par la loi, HP rejette explicitement toutes les garanties liées aux Services bêta, y compris les garanties implicites de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d'adéquation à un usage particulier, d'absence de contrefaçon ou de jouissance paisible, ainsi que toutes les garanties découlant d'une conduite habituelle ou de l'usage du commerce.

7. Services de tiers.

Nos Services peuvent englober des logiciels, des produits ou des services de tiers (« Services de tiers »), et certains aspects de nos Services peuvent afficher des résultats provenant de ces services (« Résultat de tiers »). Les Services et le Résultat de tiers sont régis par leurs conditions respectives et nous n'assumons aucune responsabilité à leur égard.

HP peut choisir sans préavis et à sa seule discrétion d'inclure des Services de tiers supplémentaires et ne garantit pas que les Services maintiendront les intégrations à des Services de tiers. HP peut désactiver les intégrations des Services avec des Services de tiers à tout moment, avec ou sans préavis du Client. Pour plus de clarté, les présentes Conditions régissent l'utilisation et l'accès du Client aux Services, même si l'accès se fait par le biais d'une intégration à un Service de tiers.

 

HP NE GARANTIT, N'APPROUVE, N'INDEMNISE ET NE SOUTIENT PAS LES SERVICES DE TIERS ET NE SERA RESPONSABLE D’AUCUNE VIOLATION, DÉFAILLANCE OU INDISPONIBILITÉ DES SERVICES DE TIERS POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT. EN AUCUN CAS HP NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS OU UN TIERS DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE ASSOCIÉ À DE TELS SERVICES DE TIERS ET VOTRE CHOIX D'UTILISER CES SERVICES SE FAIT À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES.

8. Durée et résiliation

a. Durée. Les présentes Conditions de service entrent en vigueur à la première des deux dates suivantes : i) votre acceptation des présentes Conditions de service, ii) l'utilisation des Services.

 

b. Résiliation. Vous pouvez cesser d’utiliser les Services à tout moment, et HP se réserve le droit de résilier, de suspendre ou de reprendre votre accès aux Services, à sa seule discrétion et sans préavis.

9. Commentaires

Vous pouvez, de temps à autre, faire part à HP de certaines suggestions, commentaires ou autres réactions concernant HP AI Companion (« Commentaires »). Vous reconnaissez que tous les Commentaires sont et seront donnés de manière entièrement volontaire. 

 

Les Commentaires, même s'ils sont désignés comme confidentiels par Vous, ne créent aucune obligation de confidentialité pour HP. Vous acceptez que HP soit libre d'utiliser, de divulguer, de reproduire, de concéder une licence ou de distribuer, d'incorporer et d'exploiter autrement tout Commentaire qui lui est fourni comme bon lui semble, sans obligation ni restriction d'aucune sorte en raison de droits de propriété intellectuelle ou autres.

10. Confidentialité

a. Le terme « Informations confidentielles » désigne l'ensemble des secrets commerciaux, des informations confidentielles et exclusives de HP, ainsi que toutes les autres informations et données de HP qui ne sont pas généralement connues du public ou d'autres tiers susceptibles de tirer une valeur, économique ou autre, de leur utilisation ou de leur divulgation. Les Informations confidentielles comprennent les données techniques, le savoir-faire, la recherche, les plans de produits, les produits, les services, les clients, les marchés, les logiciels, les développements, les inventions, les processus, les formules, la technologie, les dessins, l'ingénierie, les informations sur la configuration du matériel, le marketing, les finances, les informations stratégiques et autres informations exclusives et confidentielles relatives à HP ou aux activités, opérations ou propriétés de HP, y compris les informations sur le personnel, les utilisateurs ou les partenaires de HP, ou d'autres informations commerciales divulguées directement ou indirectement par écrit, oralement ou au moyen de dessins ou d’observations.

 

b. Vous reconnaissez que les informations confidentielles constituent un actif précieux, spécial et unique de HP et vous vous engagez à ne pas divulguer, transférer, utiliser (ou chercher à inciter d'autres personnes à divulguer, transférer ou utiliser) les Informations confidentielles à d'autres fins que l'utilisation des Services conformément aux présentes Conditions. Le cas échéant, vous pouvez divulguer les informations confidentielles à vos employés et agents autorisés, à condition qu'ils soient également tenus de respecter la confidentialité des Informations confidentielles. Vous devez informer HP par écrit et dans les plus brefs délais de toute circonstance susceptible de constituer une divulgation, un transfert ou une utilisation non autorisés d'Informations confidentielles. Vous devez faire tout ce qui est en votre pouvoir pour protéger les Informations confidentielles contre toute divulgation, utilisation ou tout transfert non autorisés. Vous devez retourner à HP tous les originaux et toutes les copies de tous les documents contenant des Informations confidentielles dès la résiliation des présentes Conditions pour quelque raison que ce soit.

 

c. Vous reconnaissez qu'une violation de toute disposition relative à la confidentialité ou aux droits de propriété des présentes Conditions peut causer à HP un préjudice irréparable pour lequel des dommages-intérêts ne constitueraient pas une réparation adéquate et vous acceptez que, dans le cas d'une telle violation ou menace de violation, HP aura droit à une réparation équitable, y compris une ordonnance restrictive, une injonction, une exécution spécifique et toute autre réparation pouvant être obtenue auprès d'un tribunal, sans qu'il soit nécessaire de déposer une caution ou une autre garantie, ou de prouver des dommages réels ou que des dommages-intérêts ne constituent pas une réparation adéquate. Ces recours ne sont pas exclusifs et s'ajoutent à tous les autres recours disponibles en droit, en équité ou autre.

11. Modification des Conditions

HP peut mettre à jour ou modifier les présentes Conditions de temps à autre, y compris toute documentation, politiques référencées et autres documents, pour quelque raison que ce soit et à sa seule discrétion. HP peut publier ou afficher des avis de modifications matérielles sur notre site Web et/ou vous en informer par d'autres moyens électroniques. La forme de cet avis est laissée à notre discrétion. Une fois que HP les publie ou les met à disposition, ces modifications entrent immédiatement en vigueur et toute utilisation des Services après leur entrée en vigueur implique que vous acceptez d'être lié par les modifications.

 

Si une révision réduit sensiblement vos droits, nous prendrons les mesures nécessaires pour vous en informer (par exemple, en publiant un avis sur notre site Web, par le biais de vos Services ou en envoyant un message à l'adresse électronique associée à votre IDHP). Dans ce cas, si vous vous opposez aux Conditions mises à jour, vous pouvez, à titre de recours exclusif, cesser d'utiliser les Services si vous le souhaitez. Il peut vous être demandé de cliquer sur les Conditions mises à jour pour manifester votre acceptation. HP vous recommande de consulter fréquemment ces Conditions et de les revoir régulièrement afin de connaître les droits et obligations les plus récents qui vous concernent.

12. Indemnité

Le Client s'engage à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité HP et ses sociétés affiliées, ainsi que les successeurs et ayants droit respectifs, administrateurs, dirigeants, employés, représentants, agents, concédants de licence, partenaires, fournisseurs et prestataires de Services actuels et antérieurs, en cas de réclamations, coûts, dommages, pertes, responsabilités et dépenses (y compris les frais et honoraires d'avocat raisonnables) découlant de ou en rapport avec toute réclamation résultant de ou liée à (a) toute Donnée client ou violation ou violation présumée par le Client de la section 5. (Responsabilités du Client), (b) votre utilisation ou celle de vos Utilisateurs des Services, ou (c) votre violation ou celle de vos Utilisateurs des présentes Conditions. Cette obligation d'indemnisation est sujette à la réception par le Client (i) d'une notification écrite rapide de cette réclamation (mais en tout état de cause d'une notification dans un délai suffisant pour permettre au Client de répondre sans préjudice); (ii) le droit exclusif de contrôler et de diriger l'enquête, la défense ou le règlement de cette réclamation; et (iii) toute coopération nécessaire de HP aux frais du Client. Nonobstant la phrase précédente, (a) HP peut participer à la défense de toute réclamation par l'intermédiaire d'un avocat de son choix, à ses frais et dépens et (b) le Client ne réglera aucune réclamation sans l'autorisation écrite préalable de HP, à moins que le règlement ne libère HP de manière complète et inconditionnelle et n'exige pas de HP qu'il paie un montant, prenne des mesures ou admette une responsabilité quelconque.

13. GARANTIE LIMITÉE

a. GARANTIE LIMITÉE. HP GARANTIT, POUR LE BÉNÉFICE DU CLIENT UNIQUEMENT, QUE LES SERVICES FONCTIONNERONT EN GRANDE PARTIE CONFORMÉMENT À LA DOCUMENTATION APPLICABLE. LA SEULE RESPONSABILITÉ DE HP (ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DU CLIENT) POUR TOUTE VIOLATION DE CETTE GARANTIE CONSISTERA, SANS FRAIS POUR LE CLIENT, À DÉPLOYER TOUS LES EFFORTS POSSIBLES POUR CORRIGER LA NON-CONFORMITÉ SIGNALÉE.

 

LA GARANTIE LIMITÉE ÉNONCÉE DANS LA PRÉSENTE SECTION 13.A. NE S’APPLIQUE PAS : (I) SI L'ERREUR A ÉTÉ CAUSÉE PAR UNE MAUVAISE UTILISATION, DES MODIFICATIONS NON AUTORISÉES OU LE CONTENU DU CLIENT, OU LE NON-RESPECT DES EXIGENCES MINIMALES EN MATIÈRE DE MATÉRIEL ET/OU DE SYSTÈME D'EXPLOITATION ÉNONCÉES DANS LA DOCUMENTATION, OU (II) EN CAS D’UTILISATION DES SERVICES À TITRE GRATUIT, À TITRE D'ESSAI OU D'ÉVALUATION.

 

b. GARANTIE ET EXONÉRATIONS DE RESPONSABILITÉ POUR L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DES APPLICATIONS DE SERVICES : À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE MENTIONNÉE À L'ARTICLE 13.A CI-DESSUS, ET DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DES SERVICES  SE FAIT À VOS SEULS RISQUES ET QUE L'ACCÈS AUX SERVICES VOUS EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. LES SERVICES PEUVENT FAIRE L'OBJET DE LIMITATIONS, DE RETARDS ET D'AUTRES PROBLÈMES INHÉRENTS À L'UTILISATION D'INTERNET ET DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES, AINSI QUE DES SERVICES DE TIERS ET DES TIERS AUXQUELS VOUS FAITES APPEL, ET HP N'EST PAS RESPONSABLE DES LIMITATIONS, RETARDS, ÉCHECS DE LIVRAISON OU AUTRES DOMMAGES RÉSULTANT DE CES PROBLÈMES. HP NE GARANTIT PAS QUE L'UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, TOLÉRANTE AUX PANNES, QU'ELLE PERMETTRA D'OBTENIR LES RÉSULTATS ESCOMPTÉS, QU'ELLE SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC UN LOGICIEL, UN SYSTÈME OU D'AUTRES SERVICES, OU QU'ELLE SERA SÛRE, PRÉCISE, COMPLÈTE, EXEMPTE DE CODE NUISIBLE OU D'ERREUR.

 

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D'EXACTITUDE, DE CORRESPONDANCE AVEC LA DESCRIPTION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU LA LIMITATION DE LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER DANS LEUR INTÉGRALITÉ, MAIS S'APPLIQUERONT DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE. AUCUNE REPRÉSENTATION VERBALE OU ÉCRITE, INFORMATION OU CONSEIL DONNÉ PAR HP OU SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE PEUT CRÉER UNE GARANTIE OU ACCROÎTRE DE QUELQUE FACON QUE CE SOIT LA PORTÉE DES GARANTIES EXPRESSES DONNÉES PAR HP DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS.

 

VOUS ET TOUT UTILISATEUR QUE VOUS AUTORISEZ OU INVITEZ À UTILISER LES SERVICES EN VOTRE NOM OU SOUS VOTRE SUPERVISION ET VOTRE CONTRÔLE ÊTES RESPONSABLES DE L'UTILISATION DES SERVICES ET DE TOUTE ACTIVITÉ EFFECTUÉE SOUS VOTRE IDENTIFIANT DE COMPTE CLIENT, QUE LES ACTIONS SOIENT OU NON AUTORISÉES ET QUE VOUS AYEZ OU NON CONNAISSANCE DE CES ACTIONS.

 

c. AUCUNE GARANTIE. HP NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE (I) LES SERVICES DE TIERS ET TOUTE GARANTIE POUR DES SERVICES DE TIERS EST FOURNIE UNIQUEMENT ET DIRECTEMENT PAR LE FOURNISSEUR DE CES SERVICES DE TIERS OU (II) L'INTEROPÉRABILITÉ CONTINUE DE TOUT APPAREIL AVEC LES SERVICES.

14. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

a. AUCUNE DISPOSITION DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS NE LIMITE NI N'EXCLUT LA RESPONSABILITÉ DE HP ET DU FOURNISSEUR DE HP (I) EN CAS DE MORT OU DE DOMMAGE CORPOREL CAUSÉ PAR NÉGLIGENCE, (II) EN CAS DE REPRÉSENTATIONS FRAUDULEUSES, OU (III) EN CAS DE TOUTE AUTRE OBLIGATION QUI NE PEUT ÊTRE LIMITÉE OU EXCLUE PAR LA LOI APPLICABLE.

 

b. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, HP OU SES FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE LA PERTE OU DE L'ENDOMMAGEMENT D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES, DES COÛTS D'INDISPONIBILITÉ, DE LA PERTE DE REVENUS OU DE BÉNÉFICES, DE LA PERTE D'ACTIVITÉ, DES DOMMAGES ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU LIÉS À CELLE-CI, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ STRICTE DU FAIT DES PRODUITS OU TOUTE AUTRE THÉORIE, MÊME SI HP A ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES OU DE DOMMAGES AUTREMENT PRÉVISIBLES, ET MÊME SI LE RECOURS CONVENU ÉCHOUE À SON USAGE ESSENTIEL. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des garanties implicites ou la limitation des dommages accessoires ou indirects, de sorte que les limitations et exclusions ci-dessus peuvent être limitées dans leur application à votre cas.

 

c. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI SI, NONOBSTANT LES EXCLUSIONS PRÉCÉDENTES, IL EST ÉTABLI QUE HP OU LES FOURNISSEURS DE HP SONT RESPONSABLES DES DOMMAGES, NOTRE RESPONSABILITÉ GLOBALE, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, STRICTE OU AUTRE, NE DÉPASSERA PAS VINGT-CINQ DOLLARS (25 $). LA LIMITATION QUI PRÉCÈDE S'APPLIQUE NONOBSTANT LE FAIT QU'UN RECOURS CONVENU OU AUTRE N'AIT PAS ATTEINT SON USAGE ESSENTIEL. VOUS ÊTES RESPONSABLE DE TOUTES LES RÉCLAMATIONS ET DE TOUS LES DOMMAGES RÉSULTANT D'UNE UTILISATION INAPPROPRIÉE DES SERVICES.

 

LES RECOURS DANS LE CADRE DES PRÉSENTES CONSTITUENT VOTRE RECOURS UNIQUE ET EXCLUSIF. Certaines compétences ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de types de dommages particuliers, alors les limites ou exclusions ci-dessus peuvent ne pas vous concerner en totalité, mais s'appliqueront dans toute la mesure permise par la loi applicable.

15. Divers/ Conditions générales

a. Successeurs et ayants droit. Vous ne pouvez céder ou déléguer aucun de vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions, que ce soit volontairement, involontairement, par application de la loi ou autrement, sans l'accord écrit préalable de HP. Toute prétendue cession, délégation ou transfert en violation de la présente section 15.a est nulle. HP peut librement céder et déléguer ses droits et obligations au titre des présentes Conditions sans restriction ni préavis. Les Conditions lient les Parties aux présentes et leurs représentants, successeurs et ayants droit respectifs.

 

b. Versions traduites. La version anglaise du présent Accord est déterminante à tous égards et prévaut en cas d'incohérence avec les versions traduites, le cas échéant. Toute autre version linguistique du présent Accord est fournie à titre indicatif uniquement.

 

c. Interprétation. Les Parties entendent que les présentes Conditions soient interprétées sans tenir compte d'aucune présomption ou règle d'interprétation à l'encontre de la Partie qui rédige ou fait rédiger un instrument. Les titres des Conditions sont donnés à titre de référence uniquement et n'affectent pas l'interprétation des Conditions.

 

d. Divisibilité. Si l'une des dispositions des présentes conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, la validité, la légalité et l'applicabilité des autres dispositions ne seront en aucun cas affectées ni compromises.

 

e. Renonciation. Aucune renonciation par l'une des Parties à l'une des dispositions des présentes ne sera effective si elle n'est pas explicitement énoncée par écrit et signée par la Partie qui renonce. Sauf disposition contraire dans les Conditions, le fait de ne pas exercer ou de tarder à exercer les droits, recours, pouvoirs ou privilèges découlant des Conditions ne peut être interprété comme une renonciation à ces droits, recours, pouvoirs ou privilèges; l'exercice unique ou partiel d'un droit, d'un recours, d'un pouvoir ou d'un privilège en vertu des présentes n'exclut pas un autre exercice ou l'exercice de tout autre droit, recours, pouvoir ou privilège.

 

f. Réglementation des exportations. HP est soumise à la réglementation des agences du gouvernement des États-Unis, y compris le Département du commerce et le Département d'État des États-Unis, qui interdisent l'exportation ou le détournement de certains produits technologiques vers certains pays. Vous devez vous conformer à tous égards à toutes les restrictions applicables en matière d'exportation et de réexportation et ne permettre à personne d'utiliser les Services ou d'y accéder dans un pays soumis à un embargo des États-Unis ou en violation d'une loi ou d'une réglementation américaine en matière d'exportation. Vous acceptez également d'indemniser, de défendre et de dégager HP de toute responsabilité en cas de perte, de dommage, de responsabilité ou de frais encourus par nous en raison de votre non-respect des réglementations ou des restrictions en matière d'exportation.

 

g. Citations à comparaître. Aucune disposition des présentes Conditions n'empêche HP de divulguer les données du Client dans la mesure où la loi, les citations à comparaître ou les décisions de justice l'exigent, mais HP s'efforcera, dans la mesure du possible, d'en informer le Client lorsque cela est autorisé.

 

h. Force majeure. HP ne peut en aucun cas être tenu pour responsable, ni considéré comme ayant manqué à ses obligations, pour tout manquement ou retard dans l'exécution des présentes Conditions, dans la mesure où ce manquement ou ce retard est dû à des circonstances échappant au contrôle raisonnable de HP (un « Cas de force majeure »), y compris, mais sans s'y limiter, les interruptions de service par des fournisseurs tiers, les incendies, les inondations, les épidémies, les défaillances des services publics ou des systèmes de transport public, ou les événements nationaux ou régionaux, y compris, mais sans s'y limiter, les interruptions de service par des fournisseurs tiers, les attaques par déni de service, les catastrophes naturelles, les guerres, les émeutes, les incendies, les inondations, les épidémies, les défaillances des services publics ou des systèmes de transport public, ou les pénuries nationales ou régionales d'énergie ou de systèmes de télécommunication adéquats. HP peut résilier les présentes Conditions si un Cas de force majeure se poursuit de manière pratiquement ininterrompue pendant une période de trente (30) jours ou plus.

 

i. Intégralité de l’Accord; Ordre de préséance : Les conditions du présent Accord constituent l'intégralité de l'Accord entre vous et HP concernant les Services et remplacent toute communication, représentation ou accord antérieur, qu'il soit oral ou écrit.

 

j. Droit applicable et forum. Sauf disposition contraire dans les présentes, tout litige découlant des présentes Conditions ou s'y rapportant, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit, une fraude ou toute autre théorie juridique, est régi par le droit et la compétence des tribunaux du lieu où le client résidait au moment de la survenance du litige.

i. Canada : Les présentes Conditions seront régies par la législation de la province de l’Ontario et les lois du Canada qui s’appliquent aux présentes. Les Parties se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux de l’Ontario pour toutes les questions relatives aux présentes Conditions ou en découlant.

ii. Royaume-Uni : Les présentes Conditions et tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant de ou en rapport avec elles, leur objet ou leur formation sont régis par les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles ( ) et les tribunaux de l'Angleterre et du Pays de Galles sont compétents. Une personne ou une entité qui n'est pas partie aux présentes Conditions n'a pas le droit, en vertu de la loi de 1999 sur les contrats (droits des tiers), de faire appliquer une quelconque condition des présentes Conditions, mais cela n'affecte pas les droits ou les recours d'un tiers qui existent ou sont disponibles en dehors de cette loi.

iii. États-Unis : Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État de Californie et les Parties se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux du comté de Santa Clara, en Californie, pour toutes les questions liées aux présentes Conditions ou en découlant.

Politique d'utilisation acceptable

Respect des lois :

Vous devez respecter toutes les lois pertinentes, telles que le respect de la vie privée d'autrui, la conformité aux réglementations si vous vous engagez dans des activités réglementées, et l'abstention d'activités illégales, y compris l'exploitation des enfants ou la création et la distribution de substances, de biens ou de services illicites.

 

Utilisation non dommageable :

Nos services ne doivent pas être utilisés pour nuire ou nuire à autrui. Par exemple, ne pas promouvoir l'automutilation ou le suicide, fabriquer ou utiliser des armes, causer des blessures à autrui ou endommager des biens, ou mener des activités non autorisées qui compromettent la sécurité d'un service ou d'un système.

 

Redistribution interdite :

Ne réutilisez ou ne diffusez pas le résultat de nos services pour nuire à autrui. Il s’agit notamment d’éviter de partager un résultat dans le but de frauder, d’escroquer, de polluposter, d’induire en erreur, d’intimider, de harceler, de diffamer, de discriminer sur la base d’attributs protégés, de sexualiser des mineurs ou d’encourager la violence, la haine ou la souffrance.

 

Ces directives sont en place pour garantir une utilisation responsable de nos services et prévenir toute utilisation abusive qui pourrait entraîner des dommages ou des violations de la loi. Veillez à ce que l'utilisation que vous faites de nos services soit conforme à ces principes.

Politique de partage et de publication de contenu

Pour gérer les risques éventuels associés au contenu généré par l’IA, nous avons établi des recommandations pour des pratiques de partage acceptables :

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N’oubliez pas que vous vous engagez dans un modèle non filtré, ce qui n’exclut pas les réponses biaisées ou défavorables..

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