HP AI Companion Conditions générales de Service (Beta¹)

Dernière mise à jour : 06/06/2024

Les présentes Conditions générales de Service de HP AI Companion (« Conditions ») entre l’entreprise HP Inc., sise au 1501 Page Mill Road, Palo Alto, CA 94304, États-Unis (« HP » ou « Nous »ou « Notre ») et le client (« Vous » ou « Votre » ou « Utilisateur » ou « Client ») des Services. Vous et HP êtes désignés comme les « Parties » et chacun, individuellement, comme une « Partie ».

Vous reconnaissez et acceptez qu’en cliquant sur le bouton « J’accepte » ou sur un bouton similaire ou bien en créant un compte ou en accédant aux Services ou en les utilisant, Vous indiquez que Vous avez lu, compris et accepté d’être lié par les présentes Conditions générales, que Vous vous soyez enregistré ou non auprès de HP.

SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, VOUS N’AVEZ PAS LE DROIT D’ACCÉDER OU D’UTILISER LES SERVICES, ET VOUS NE DEVEZ NI UTILISER LES SERVICES NI Y ACCÉDER.

SI VOUS AVEZ MOINS DE 18 ANS, VOUS DEVEZ AVOIR L’AUTORISATION DE VOS PARENTS OU DE VOTRE TUTEUR LÉGAL POUR CONSENTIR A L’UTILISATION DES SERVICES ET LES UTILISER.

VOUS POUVEZ CONSULTER, ENREGISTRER OU IMPRIMER TOUTE PARTIE DES CES CONDITIONS. NOUS VOUS INVITONS À IMPRIMER UN EXEMPLAIRE DE CE DOCUMENT DANS SON INTÉGRALITÉ ET À VOUS Y RÉFÉRER LORSQUE VOUS UTILISEZ LES SERVICES.

HP SE RESERVE LE DROIT DE MODIFIER LES PRÉSENTES CONDITIONS À TOUT MOMENT.

SOMMAIRE

Définitions
Utilisation des Services
Collecte des données
Licences
Obligations du Client
Obligations d’HP
Services Tiers
Durée de validité et résiliation
Retour d’informations
Confidentialité
Modification des Conditions générales
Indemnisation
Garantie limitée
Limitation de responsabilité
Questions diverses/Généralités

1. DÉFINITIONS.

Dans les présentes Conditions, les termes commençant par une majuscule ont la signification suivante :

a. IA : intelligence artificielle

b. Utilisateur autorisé : désigne une personne qui a créé un compte d’utilisateur autorisé, accepté les présentes Conditions et qui accède aux Services et les utilise au nom et sous le contrôle, la direction ou la gestion d’un Client.

c. Analyser : Vous permet d’explorer et d’interagir avec Vos fichiers personnels sélectionnés pour obtenir des informations exploitables. Par exemple, Vous pouvez non seulement demander une comparaison des informations, la synthèse et la mise en évidence des points clés mais également filtrer des données spécifiques.

d. Demander : un chatbot IA qui utilise le traitement du langage naturel (NLP) pour engager des conversations de type humain.

e. Contenu : la communication d’informations et la réponse fournie échangées entre Vous et HP AI Companion.

f. Données : désigne toutes les données et informations, sous toute forme ou tout support qui sont collectées, téléversées, téléchargées, traitées ou autrement reçues, directement ou indirectement, par ou au travers des Services, y compris, notamment, le Contenu et toute donnée ou information dérivée ou traitée par les Services sur la base de l’utilisation ou de l’accès aux Services par un Utilisateur.

g. Découvrir : un espace où Vous pouvez apprendre et Vous engager sur le contenu et les sujets liés à l’IA.

h. Documentation : désigne tout matériel explicatif, manuel d’utilisation ou de formation, ou autre matériel mis à Votre disposition par HP, décrivant les fonctionnalités, les composants, les caractéristiques ou les exigences des Services, y compris le site Web.

i. HP AI Companion : une application HP hébergeant des solutions basées sur l’IA proposées par HP sur certains PC.

j. Input : la saisie, ou toute autre information, par n’importe quel moyen, sur n’importe quel support, donnée à HP AI Companion.

k. Output : le résultat, ou toute autre information, sur tout support, fournie par HP AI Companion sur la base de Votre input.

l. Perform : une fonction d’IA HP (service) qui évalue et optimise les performances de Votre PC en maintenant des mises à jour et des configurations optimales des pilotes système, du BIOS et du micro logiciel du PC central.

Services : l’ensemble des fonctions, solutions, capacités et résultats dérivés ou produits par et à partir de l’application HP AI Companion.

n. Services tiers : désigne tous les services, documents ou informations, sous toute forme ou tout support, y compris les logiciels, documents, données, contenus, spécifications, produits, jeux, appareils, équipements ou composants utilisés en conjonction ou en relation avec les Services ou l’utilisation de ces éléments dont HP n’est pas propriétaire.

o. Utilisateur(s) : désigne tous les utilisateurs des Services, le Client et ses Utilisateurs autorisés.

p. Site Web : désigne le site Web de HP (www.hp.com/aicompanionfaq, www.hp.com/privacy) et tous les domaines, sous-domaines, pages Web et sites Web correspondants ou associés.

2. Utilisation des Services

a. Compte d’Utilisateur autorisé : l’inscription à un compte d’Utilisateur autorisé nécessite une combinaison de nom d’utilisateur et de mot de passe (« ID HP ») ainsi que d’autres informations relatives au compte telles que le nom, l’adresse e-mail ou certaines données personnelles. Pour utiliser Nos Services, Vous devez vous inscrire en utilisant des informations exactes et complètes. Ne partagez pas les identifiants de Votre compte et ne permettez pas à d’autres personnes d’utiliser Votre compte. Vous êtes responsable de toutes les activités de Votre compte. Si Vous créez un compte pour une autre personne ou entité, assurez-Vous d’avoir le pouvoir d’accepter les Conditions générales en son nom. HP collecte, utilise et stocke ces données personnelles conformément à la Politique de confidentialité de HP.

b. Utilisation autorisée : Vous êtes autorisé à accéder et utiliser Nos Services à condition de respecter les présentes Conditions générales. Votre utilisation de Nos Services doit être conforme à la législation en vigueur, et conforme aux présentes Conditions, à la Politique d’utilisation acceptable, à la Politique de partage et de publication de contenu, ainsi le cas échéant qu’à toute documentation, directive ou politique complémentaire émise par HP.

c. Activités interdites : Nos Services ne doivent pas être utilisés à des fins illégales, nuisibles ou abusives. Plus précisément, il vous est interdit de :

i. Utiliser Nos services d’une manière qui enfreint, détourne ou viole les droits d’autrui.

ii. Modifier, copier, louer, vendre ou distribuer tout aspect de Nos Services.

iii. Tenter ou aider d’autres personnes à faire de la "reverse engineering" (ingénierie inverse), décompiler ou découvrir le code source ou les éléments sous-jacents de Nos Services, y compris Nos modèles, algorithmes ou systèmes (sauf si ces actions ne sont pas limitées par la loi ou ont été expressément acceptées par HP).

iv. Extraire de façon automatisée ou par programmation de données ou de l’Output.

v. Déclarer faussement que l’Output a été produit par un humain alors que ce n’était pas le cas.

vi. Interférer avec ou perturber Nos Services, y compris en contournant les limites ou restrictions de débit ou en contournant les mesures de protection ou d’atténuation de la sécurité que Nous mettons en œuvre.

vii. Commercialiser les Services pour le compte d’une entreprise ou au titre d’un engagement commercial.

d. Restrictions générales : le Client n’effectuera pas les actions suivantes (et ne permettra à aucun tiers de) : (a) copier ou modifier les Services ou toute Documentation ou créer une œuvre dérivée de l’un des éléments susmentionnés ; (b) supprimer ou occulter toute déclaration de propriété ou autre contenu des Services ; (c) diffuser publiquement des informations relatives à l’exécution des Services ; ou (d) dépasser les limites d’utilisation identifiées dans les présentes Conditions générales ou dans toute autre condition incorporée aux présentes ou partagée avec Vous par HP.

e. Droits et restrictions en matière de contenu :

i. Votre contenu : Vous êtes responsable de la saisie de tout Inputque Vous entrez dans les Services. Vous devez vous assurer que Votre Contenu n’enfreint aucune loi ni les présentes Conditions. Vous affirmez que Vous possédez tous les droits, licences et autorisations nécessaires pour fournir de l’lnput à Nos Services..

ii. Propriété du contenu : en termes de propriété, Vous conservez Vos droits sur l’Input et Vous êtes propriétaire de l’Output conformément à la loi. Nous Vous cédons tous Nos droits, titres et intérêts relatifs à l’Output.

iii. Unicité du contenu : compte tenu de la nature de Nos Services et de l’intelligence artificielle, il est possible que les Outputs ne soient pas uniques. D’autres Utilisateurs sont susceptibles de recevoir des Outputs similaires. Notre cession ne s’étend pas à l’Output d’autres Utilisateurs ou à tout Output tiers.

iv. Précision : à mesure que l’intelligence artificielle et l’apprentissage automatique évoluent, Nous nous efforçons d’affiner Nos services aux fins de gagner en précision, fiabilité, sécurité et avantages. Cependant, en raison de la nature probabiliste de l’apprentissage automatique, les Services peuvent parfois générer un Output qui ne représente pas fidèlement des personnes, des lieux ou des faits réels. En utilisant les Services, Vous :

1. Reconnaissez que l’Output de Nos Services risque de ne pas toujours être exact. Il ne doit pas être la seule source fiable ou d’informations factuelles, ni remplacer les conseils d’un professionnel ;

2. Êtes responsable de l’évaluation de l’exactitude et de l’adéquation de l’Output à Votre cas d’utilisation, y compris l’examen humain si nécessaire, avant d’utiliser ou de diffuser l’Output généré par les Services ;

3. Vous devez abstenir d’utiliser tout produit lié à un individu à des fins qui pourraient affecter de manière significative cette personne, telles que des décisions concernant le crédit, l’éducation, l’emploi, le logement, l’assurance, les questions juridiques, les soins médicaux ou d’autres déterminations critiques ; et

4. Comprenez que Nos Services peuvent produire un Output incomplet, incorrect ou offensant ne reflétant pas les opinions de HP. Si l’Output mentionne des produits ou des services tiers, cela n’implique pas que le tiers est approuvé par ou affilié à HP.

f. Déclarations de copyright : HP reconnaît l’importance des droits de propriété intellectuelle et attend de tous les Utilisateurs qu’ils respectent ces droits. HP s’engage à traiter toutes les réclamations légitimes de violation du droit d’auteur avec une diligence raisonnable. Si Vous pensez que Vos droits d’auteur ont été violés, veuillez Nous faire part de Vos préoccupations en adressant un e-mail à hp-ai-companion-feedback@external.groups.hp.com/

3. Collecte des données et droits et obligations du Client liés aux données

a. Collecte de données personnelles. La collecte, l’utilisation, le partage et tout autre traitement des données personnelles sont régis par la Déclaration de confidentialité HP disponible à l’adresse www.hp.com/go/privacy. Les données personnelles spécifiques susceptibles d’être capturées et utilisées par HP sont décrites plus précisément dans le document « HP AI Companion » disponible sur www.hp.com/aicompanionfaq. HP peut, à son entière discrétion mais dans la mesure nécessaire aux fins du présent Contrat, partager des données personnelles avec d’autres sous-traitants comme décrit dans la Déclaration de confidentialité HP. Avec Votre consentement, HP peut également partager Vos données personnelles avec d’autres tiers pour des finalités telles que l’analyse des données, la maintenance ou l’amélioration des Services ou des produits HP. Vos droits individuels en matière de données personnelles, y compris le droit de retrait, le cas échéant, sont également décrits dans la Déclaration de confidentialité HP qui comprend un lien vers le formulaire de contact pour les exercer. Les données personnelles examinées, collectées ou traitées de toute autre manière dans le cadre du présent Accord ne seront pas réputées être Vos informations confidentielles.

b. Collecte de données personnelles par un Prestataire de Services tiers. Toute collecte, utilisation ou autre traitement de Vos informations personnelles, techniques ou autres liées à un service tiers et fournies par le prestataire de Services tiers est soumise aux conditions de Votre accord avec le prestataire du service tiers, le cas échéant pour la fourniture de ce(s) service(s), et à la déclaration de confidentialité dudit prestataire de services tiers.

c. Droits sur les Données Client. Entre les Parties, le Client conservera tous les droits, titres et intérêts (y compris tous les droits de propriété intellectuelle) sur les Données du Client telles que fournies à HP. Sous réserve des présentes Conditions, par les présentes le Client accorde à HP un droit non exclusif, mondial et libre de redevance pour utiliser, copier, stocker, transmettre, modifier, créer des œuvres dérivées et d’afficher les Données Client uniquement dans la mesure nécessaire pour (a) fournir ou améliorer les Services Client ; et (b) pour faire respecter les présentes Conditions générales, exercer les droits de HP et exécuter les obligations de HP en vertu des présentes. Nonobstant toute stipulation contraire dans le présent document, le Client accepte que HP puisse obtenir et regrouper des données techniques et autres relatives à l’utilisation des Services par le Client qui ne permettent pas d’identifier le Client personnellement (« Données anonymes agrégées »). HP peut utiliser les données anonymes agrégées pour analyser, améliorer, prendre en charge et exploiter les Services et pour d’autres finalités commerciales pendant et après la durée des présentes Conditions, y compris, mais sans s’y limiter, pour générer des conseils de référence ou de meilleures pratiques, des recommandations ou des rapports similaires à distribuer et à consommer par le Client et d’autres clients HP. À toutes fins utiles, la présente Section 3.c ne confère pas le droit à HP d’identifier le Client comme source de toute Donnée anonyme agrégée.

d. Utilisation des Données. Vous êtes seul responsable de toutes les Données téléchargées et traitées sur les Services par Vous ou Vos Utilisateurs. HP ne peut en aucun cas être tenu responsable de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation des Données par Vous, Vos Utilisateurs ou d’autres tiers.

e. Stockage des Données Client. HP ne fournit aucun service de stockage ou d’archivage des Données Client, et tout stockage des Données Client est temporaire et dans le seul but de HP d’exécuter les services. HP s’engage uniquement à ne pas supprimer intentionnellement les Données client relatives aux comptes des Utilisateurs autorisés des Services avant la résiliation des abonnements du Client. HP décline expressément toute autre obligation en matière de stockage des Données Client. Vous pouvez consulter Nos Politiques de conservation des Données Client et du contenu client sur Notre site Web www.hp.com/go/privacy.

f. Obligations du Client en matière de Données Clients

Données Clients. Le Client est seul responsable de l’exactitude, du contenu et de la légalité de toutes les Données Client. Le Client déclare et garantit à HP qu’il dispose de tous les droits, consentements et autorisations nécessaires pour collecter, partager et utiliser toutes les Données Client comme prévu dans les présentes Conditions (y compris l’octroi à HP des droits de la Section 3 [Collecte de Données et droits et obligations du Client liés aux données]) et qu’aucune Donnée Client ne violera ni n’enfreindra (a) la propriété intellectuelle d’un tiers, les droits de publicité, de confidentialité ou autres ; (b) toutes lois ou réglementations ; ou (c) les Conditions d’utilisation, les Politiques de confidentialité ou autres accords régissant les Données ou les comptes du Client avec des services tiers. Le Client déclare et garantit également que toutes les Données du Client sont conformes à la Section 5.d (Utilisation acceptable des Services) des présentes Conditions. Le Client sera entièrement responsable de toutes les Données Client utilisées dans le cadre des Services par tout Utilisateur autorisé comme si elles avaient été soumises par le Client.

ii. Absence d’informations personnelles sensibles Le Client accepte spécifiquement de ne pas utiliser les Services pour collecter, stocker, traiter ou transmettre des Informations personnelles sensibles. Le Client reconnaît que HP n’est pas un Partenaire commercial ni un sous-traitant (tel que ces termes sont définis dans la HIPAA ou dans des dispositions similaires de la loi applicable) ni un processeur de cartes de paiement et que les Services ne sont ni conformes à la loi HIPAA ni à la norme PCI DSS. En aucun cas HP ne sera responsable en vertu des présentes Conditions des Informations personnelles sensibles, nonobstant toute stipulation contraire aux présentes.

4. Licence

a. Licence pour les Services. Sous réserve et à condition que Vous vous conformiez aux présentes Conditions et à toute autre condition applicable à toute fonctionnalité accessible dans HP AI Companion, HP Vous accorde un droit non exclusif, non transférable, ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence, libre de redevances et limité pendant la Durée d’accès et d’utilisation des Services. Ce droit non exclusif est uniquement valable pour les utilisations autorisées aux présentes.

b. Licence sur le Contenu. Entre Vous et HP, HP reconnaît et accepte que Vous conserviez tous les droits, titres et intérêts relatifs au contenu que vous téléchargez sur les Services. Vous garantissez et déclarez que Vous possédez ou avez le droit de fournir l’intégralité du Contenu que Vous soumettez aux Services. En téléchargeant, gérant, traitant ou distribuant le Contenu par l’intermédiaire des Services, Vous accordez par la présente à HP une licence non exclusive et mondiale à titre gratuit sur les brevets, les marques de commerce, les secrets commerciaux, les droits d’auteur ou autres droits de propriété sur le Contenu uniquement exclusivement pour les finalités suivantes : copier, transmettre, exécuter, afficher, modifier (uniquement aux fins de formatage), capturer, traduire, héberger, distribuer, mettre à disposition et utiliser le Contenu uniquement dans le cadre de la fourniture des Services, sous réserve des présentes Conditions générales. Vous êtes seul responsable de tout Contenu que Vous téléchargez, gérez, traitez ou distribuez via les Services. HP ne peut en aucun cas être tenu responsable de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation que Vous, les Utilisateurs ou tout autre tiers ferez de tout Contenu. HP se réserve le droit d’exclure ou de supprimer tout Contenu que Nous estimerons, à Notre seule appréciation, comme étant interdit par les présentes Conditions.

c. Réserve de Droits. Les présentes constituent un accord d’accès et d’utilisation des Services. Les présentes Conditions ne Vous confèrent pas le titre ou la propriété des Services, mais seulement un droit limité de leur utilisation tel qu’expressément prévu par les présentes Conditions générales. Le Client accepte que HP ou ses fournisseurs conservent tous les droits, titres et intérêts (y compris tous les brevets, droits d’auteur, marques commerciales, secrets commerciaux ou tout autre droit de propriété intellectuelle) sur les Services, toute technologie et documentation connexes et sous-jacentes ainsi que toutes les œuvres dérivées, modifications ou améliorations de l’un des éléments susmentionnés (autres que les informations personnellement identifiables). Le Client reconnaît également qu’il n’a pas le droit d’obtenir une copie des applications, de la Documentation ou de toute partie des Services accessibles par ou au Client.

d. Marques HP. HP et tout autre nom, slogan ou logo de produit ou de service contenu dans ou sur les Services sont des marques commerciales de HP ou de ses concédants de licence et ne peuvent être copiés, imités ou utilisés, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite préalable de HP ou du propriétaire de la marque concernée. Vous ne pouvez pas utiliser de métabalises ou tout autre texte caché utilisant une marque commerciale de HP sans le consentement préalable écrit de HP.

5. Responsabilités du Client

a. Exactitude et maintenance des informations. Vous reconnaissez que HP rejette toute responsabilité et ne saurait être tenue en aucun responsable des pertes subies en raison du caractère inexact, incomplet ou non opportun de Vos informations.

b. Accès non autorisé et sécurité du compte. Vous devez prendre des mesures raisonnables pour empêcher tout accès non autorisé aux Services, y compris, notamment, en gardant toutes les informations de Votre identifiant HP strictement confidentielles et en empêchant tout partage non autorisé. Le Client sera responsable de toutes les actions effectuées à l’aide de Votre identifiant HP.

c. Responsabilité des Utilisateurs. Vous êtes responsable de l’utilisation des Services et de toute activité générée sous Votre identifiant HP par Vous et tout Utilisateur que Vous autorisez ou invitez à utiliser les Services en Votre nom ou sous Votre supervision et Votre contrôle, que les actions aient été autorisées ou non et que Vous ayez connaissance ou non de ces actions.

d. Utilisation acceptable des Services. Outre les droits et obligations énoncés à la section 2 (Utilisation des Services) ci-dessus, le Client et tout Utilisateur s'engagent à ne pas utiliser les Services de manière abusive et à ne pas se livrer à l’une des activités suivantes :

i. Compromettre l’intégrité des Services, y compris sonder, analyser ou tester la vulnérabilité des Services ou du réseau, sauf autorisation contraire de HP pour effectuer de telles activités.

ii. Faire de l’ingénierie inverse (reverse engineering), décompiler, désassembler, altérer, pirater ou chercher à obtenir le code source ou les API non publiques des Services (sauf dans la mesure expressément autorisée par la loi en vigueur et uniquement sur notification préalable d’HP), contourner tout protocole de sécurité ou mesure d’authentification, tenter d’obtenir illégalement un accès non autorisé aux Comptes ou aux Données d’autres Clients.

iii. Submerger ou tenter de submerger les Systèmes en imposant une charge déraisonnablement importante qui consomme des ressources exceptionnelles (RAM, CPU, bande passante, etc.) ou en utilisant des outils automatisés tels que des bots, des robots d'indexation et des logiciels malveillants pour envoyer plus de requêtes aux Services qu’un humain ne pourrait en envoyer simultanément en utilisant un navigateur Web normal.

iv. Utiliser les Services à des fins totalement différentes de celles pour lesquelles ils ont été prévues dans les paramètres d’utilisation correspondants, les présentes Conditions d’utilisation, l’une des politiques intégrées aux présentes ou les notifications qui Vous sont communiqués.

v. « Hameçonnage », « usurpation d’identité », fausse déclaration de Vous-même ou fausse implication avec HP.

vi. Utiliser les Services pour violer la vie privée d’autrui, y compris l’hameçonnage, la publication d’informations confidentielles d’autres personnes sans consentement préalable.

vii. Utiliser les Services pour traquer, harceler ou publier du contenu direct obscène, violent, diffamatoire ou autrement illégal ou délictuel contre autrui.

viii. Utiliser les Services à des fins illégales ou en violation de la loi (y compris, notamment, les lois sur les données, la confidentialité et le contrôle des exportations).

ix. Accéder, copier le contenu ou rechercher les Services par tout autre moyen que Nos interfaces prises en charge publiquement.

x. Dénigrer HP, ses partenaires et ses filiales.

e. Notifications. Vous êtes responsable de l’examen de tous les avis, rapports, documents ou matériels mis à Votre disposition par HP. Si Vous recevez un avis d’un tiers susceptible d’affecter la fourniture de Nos Services, Vous devez prévenir HP sans délai injustifié.

f. Respect des Lois. Vous serez seul responsable du respect de toutes les lois, règles et réglementations applicables en lien avec l’utilisation de Nos Services par Vous et Vos Utilisateurs.

6. Responsabilités de HP

a. HP déploiera des efforts raisonnables pour mettre les Services à Votre disposition 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, à l’exception des temps d’arrêt planifiés, de l’indisponibilité des Services indépendants de Notre volonté, y compris, par exemple, un cas de force majeure, la défaillance d’un fournisseur d’accès Internet, un retard ou une attaque par déni de service ou toute indisponibilité des Services tiers. Nonobstant ce qui précède, HP se réserve le droit de limiter le nombre de prompts à 200/mois/Client bien qu'une telle situation puisse ne pas se présenter.

b. HP AI Companion est disponible pré chargé sur certains ordinateurs HP avec un NPU de 40 TOPS ou plus ; disponible pour PC sur la boutique Microsoft. HP AI Companion nécessite Windows 11. La fonction Perform nécessite la création d’un compte dans les 30 jours suivant le démarrage du PC ou l’inscription via l’application HP AI Companion. Certaines fonctionnalités exigent que le Client télécharge les données locales. Le Client dispose de Cinq (5) bibliothèques avec une limite de 100 Mo chacune ; les fichiers pris en charge peuvent varier et comprennent, au lancement, les formats pdf, .txt. et .docx.

c. HP fournit des Services bêta sans aucune déclaration ni garantie. Cela n’inclut aucune garantie que les Services bêta seront mis à la disposition générale ou qu’ils fonctionneront sans interruption ni erreur. De plus, rien ne garantit que le contenu restera sécurisé ou qu’il ne sera pas perdu ou endommagé. Sauf disposition légale contraire, HP rejette explicitement toutes les garanties liées aux Services Bêta, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de contrefaçon ou de jouissance paisible ainsi que toute garantie découlant de toute conduite habituelle ou de tout usage commercial.

7. Services Tiers.

Nos Services peuvent englober des logiciels, des produits ou des services tiers (« Services tiers »), et certains aspects de Nos Services peuvent afficher les résultats de ces services (« Output tiers »). Les Services tiers et les Outputs tiers sont régis par leurs conditions respectives pour lesquelles HP ne peut être tenu responsable.

HP peut choisir sans préavis et à sa seule appréciation d’inclure des Services tiers complémentaires et ne garantit pas que les Services maintiendront les intégrations avec des Services tiers et HP peut désactiver les intégrations des Services avec des Services tiers à tout moment, avec ou sans préavis au Client. Par souci de clarté, les présentes Conditions régissent l’utilisation et l’accès des Services par le Client, même s’ils sont accessibles par le biais d’une intégration avec un Service tiers.

HP NE GARANTIT, N’APPROUVE, N’INDEMNISE, NI NE PREND EN CHARGE AUCUN SERVICE TIERS ET NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE VIOLATION, DÉFAILLANCE OU INDISPONIBILITÉ DES SERVICES TIERS POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT. EN AUCUN CAS, HP NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS OU UN TIERS DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE ASSOCIÉ AUXDITS SERVICES TIERS ET VOTRE CHOIX D’UTILISER CES SERVICES EST À VOTRE SEULE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES..

8. Durée de validité et Résiliation

a. Entrée en vigueur L’entrée en vigueur des présentes commence à la date de leur acceptation par le client..

b. Résiliation.

b. 1. Résiliation de Votre part. Vous pouvez résilier Vos Services à tout moment en ligne ou en appelant le service clientèle HP , et les Services seront alors résiliés.

Lors de la résiliation, toutes les dettes impayées et dues à HP seront débitées de Votre compte.

b. 2. Résiliation par HP.

i. Résiliation avec préavis raisonnable. Outre les droits de HP en vertu de la Section 11 (« Modification des Conditions générales »), HP peut annuler Vos Services à tout moment pour les raisons suivantes :

(a). changements de technologie/autres systèmes ;

(b). modifications des exigences réglementaires, modifications législatives ou décisions du médiateur ;

(c). évolution des coûts de HP ;

(d). Votre compte de Services est inactif pendant plus de 12 mois consécutifs ;

(e). HP cessant de fournir les Services ou une version, partie ou fonctionnalité particulière des Services ;

(f). toute autre raison autorisée par la loi en vigueur,

moyennant un avis Vous parvenant trente (30) jours avant au plus tard, par courriel ou, le cas échéant, par message au numéro de téléphone indiqué dans Votre tableau de bord.

ii. Résiliation sur motif. En outre, HP peut, à sa seule discrétion, résilier Vos Services et les présentes Conditions à tout moment, immédiatement après vous en avoir avisé par courriel ou, le cas échéant, par message au numéro de téléphone figurant sur Votre tableau de bord si Vous violez les termes des présentes Conditions (y compris, mais sans s’y limiter, le défaut de paiement des Services ou le fait de ne plus disposer d’une méthode de paiement valide) et si Vous omettez de remédier à la violation dans un délai de sept (7) jours après avoir été informé(e) des détails par écrit.

La résiliation par HP conformément à ce qui précède Vous donnera droit à un remboursement des paiements anticipés effectués.

b. 3. Conséquences de l'annulation. Vous acceptez que HP ne soit pas responsable envers vous de l’annulation de Vos Services ou du refus d’accès aux Services. En cas d’annulation de Vos Services pour une raison quelconque mentionnée dans les présentes Conditions, tous les droits qui vous sont accordés en vertu des présentes Conditions prendront fin et Vous devrez immédiatement cesser toute utilisation des Services.

b. 4. Droit de rétractation. Si Vous êtes consommateur, les droits de résiliation ci-dessus ne limitent pas Vos droits statutaires à mettre fin à des contrats distants et hors site. Vous avez le droit de vous rétracter des présentes Conditions, sans avoir à vous justifier, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de conclusion des présentes Conditions. Vous avez le droit de Nous en informer en suivant le processus décrit à la Section 8.b.1 ci-dessus.

9. Retour d’informations

Vous pouvez, à tout moment, fournir certaines suggestions, certains commentaires ou autres retours concernant HP AI Companion (« Retours d’informations ») à HP. Vous acceptez que tout retour d’information est et sera donné de manière entièrement volontaire.

Les retours d’information, même s’ils sont désignés comme confidentiels par Vous, ne créent aucune obligation de confidentialité pour HP. Vous acceptez que HP soit libre d’utiliser, de divulguer, de reproduire, d’accorder une licence ou de distribuer, d’incorporer et d’exploiter de toute autre manière tout retour d’informations qui lui est fourni comme bon lui semble, sans obligation ni restriction d’aucune sorte en raison de droits de propriété intellectuelle ou autres.

10. Confidentialité

a. Le terme « Informations confidentielles » désigne tous les secrets commerciaux, informations confidentielles et exclusives de HP, ainsi que toutes les autres informations et données de HP qui ne sont généralement pas connues du public ou d’autres tiers qui pourraient tirer une valeur, économique ou autre, de leur utilisation ou de leur divulgation. Les Informations Confidentielles sont réputées inclure les données techniques, le savoir-faire, la recherche, les plans de produits, les produits, les services, les clients, les marchés, les logiciels, les développements, les inventions, les processus, les formules, la technologie, les conceptions, les dessins, l’ingénierie, les informations sur la configuration matérielle, le marketing, les finances, les informations stratégiques et autres informations exclusives et confidentielles relatives à HP ou aux activités, opérations ou propriétés de HP, y compris les informations sur le personnel, les Utilisateurs ou les partenaires de HP ou d’autres informations commerciales divulguées directement ou indirectement par écrit, oralement, au travers de dessins ou par observation.

b. Vous reconnaissez que les Informations confidentielles sont un actif précieux, spécial et unique de HP et acceptez de ne pas divulguer, transférer, utiliser (ou chercher à inciter d’autres personnes à divulguer, transférer ou utiliser) des Informations confidentielles à d’autres fins que l’utilisation des services conformément aux présentes Conditions. Le cas échéant, Vous pouvez divulguer les Informations confidentielles à Vos employés et agents autorisés lorsque cela est nécessaire, à condition qu’ils soient également tenus de maintenir la confidentialité des Informations confidentielles. Face à toute circonstance pouvant constituer une divulgation, un transfert ou une utilisation non autorisés d'Informations confidentielles, Vous devez informer HP par écrit dans les plus brefs délais. Vous devez faire de Votre mieux pour protéger les Informations confidentielles contre toute divulgation, toute utilisation ou tout transfert non autorisés. En cas de résiliation des présentes Conditions générales pour quelque motif que ce soit, Vous êtes tenu de retourner à HP tous les originaux et toutes les copies de tout document contenant des Informations confidentielles.

c. Vous convenez qu’une violation de toute stipulation des présentes Conditions relative à la confidentialité ou aux droits de propriété puisse causer à HP un préjudice irréparable pour lequel des dommages-intérêts pécuniaires ne constitueraient pas un recours suffisant et acceptez que, dans le cas d’une telle violation ou d’une menace de violation, HP aura droit à une réparation équitable, y compris une ordonnance restrictive, une injonction, l’exécution en nature et toute autre réparation pouvant être disponible auprès d’un tribunal, sans qu’il soit nécessaire de déposer de cautionnement ou autre garantie ou de prouver des dommages réels ou que les dommages-intérêts pécuniaires ne constituent pas une réparation adéquate. Ces recours ne sont pas exclusifs et viennent en sus de tous autres recours éventuellement disponibles en droit, en équité ou autrement.

11. Modification des Conditions générales

HP peut mettre à jour ou modifier les présentes Conditions à tout moment, y compris toute documentation, politique référencée et autres documents.

L'utilisation continue de HP AI COMPANION après une notification de modification transmise à la discrétion de HP, soit sur votre tableau de bord, soit affiché sur le site web, soit communiqué au numéro de téléphone ou à l’adresse électronique indiquée sur votre tableau de bord, sera considérée comme une acceptation de ces Conditions.

Si une modification affecte matériellement vos droits, HP vous en informera, à sa discrétion, en l'affichant sur le site Web concerné, en vous notifiant sur votre tableau de bord ou en envoyant un message ou un courrier électronique aux coordonnées que vous aurez fournies. Dans ce cas, si l'Utilisateur s'oppose aux Conditions mises à jour, il peut choisir de cesser d'utiliser les Services et d'exercer son droit de rétractation de la manière spécifiée à cet article. Dans certains cas, vous devrez également cliquer sur les Conditions mises à jour pour manifester votre acceptation avant de reprendre l'utilisation des Services.

HP vous recommande de consulter fréquemment et régulièrement les présentes Conditions afin de vous familiariser avec les droits et obligations les plus récents qui vous sont applicables.

12. Indemnité

Le Client couvrira, défendra et dégagera de toute responsabilité HP et ses sociétés affiliées, ainsi que leurs successeurs et ayants droit respectifs, administrateurs, dirigeants, employés, représentants, mandataires, concédants de licence, partenaires, fournisseurs et prestataires de services actuels et précédents contre toutes les réclamations, coûts, dommages, pertes, responsabilités et dépenses (y compris les honoraires et frais d’avocat raisonnables) consécutifs ou en lien avec toute réclamation découlant de ou liée à (a) toute Donnée client ou violation avérée ou présumée par le Client de la Section 5. (Responsabilités du Client), (b) Votre utilisation ou celle de Vos Utilisateurs des Services, ou (c) la violation des présentes Conditions générales de Votre fait ou du fait de Vos Utilisateurs. Cette obligation d’exonérations est soumise à la réception par le Client (i) d’und’une notification écrite rapide d’une telle réclamation (mais en tout état de cause, d’une notification adressée suffisamment tôt pour que le Client puisse y répondre sous toutes réserves) ; (ii) le droit exclusif de contrôler et de diriger l’enquête, la défense ou le règlement d’une telle réclamation ; et (iii) toute la coopération nécessaire de HP aux frais du Client. Nonobstant la phrase précédente, (a) HP peut se faire assister à la défense contre toute réclamation par un avocat de son choix, à ses frais et dépens et (b) le Client ne réglera aucune réclamation sans le consentement écrit préalable de HP, à moins que le règlement ne libère pleinement et inconditionnellement HP et n’oblige pas HP à payer toute somme, à prendre des mesures ou admettre une quelconque responsabilité.

13. LIMITATION DE GARANTIE

a. LIMITATION DE GARANTIE : HP GARANTIT, EN FAVEUR DU SEUL CLIENT, QUE LES SERVICES FONCTIONNERONT EN CONFORMITÉ SUBSTANTIELLE AVEC LA DOCUMENTATION APPLICABLE. LA SEULE RESPONSABILITÉ DE HP (ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DU CLIENT) POUR TOUTE VIOLATION DE CETTE GARANTIE CONSISTERA, SANS FRAIS POUR LE CLIENT, POUR HP À DÉPLOYER DES EFFORTS COMMERCIALEMENT RAISONNABLES POUR CORRIGER LA NON-CONFORMITÉ SIGNALÉE.

LA GARANTIE LIMITÉE ÉNONCÉE DANS LA PRÉSENTE SECTION 13.A. NE S’APPLIQUERA PAS : (I) SI L’ERREUR A ÉTÉ CAUSÉE PAR UNE MAUVAISE UTILISATION, DES MODIFICATIONS NON AUTORISÉES OU DU CONTENU CLIENT, OU LE NON-RESPECT DE LA CONFIGURATION DU HARDWARE ET/OU DU SYSTÈME D’EXPLOITATION MINIMUM REQUIS DANS LA DOCUMENTATION, OU (II) LORS DE L’UTILISATION DES SERVICES À TITRE GRATUIT, D’ESSAI OU D’ÉVALUATION.

b. GARANTIE ET EXCLUSIONS POUR L’UTILISATION DES SERVICES ET/OU DES APPLICATIONS DES SERVICES : À L’EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DE LA SECTION 13.A CI-DESSUS, ET DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DES SERVICES EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE L’ACCÈS AUX SERVICES VOUS EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. LES SERVICES PEUVENT ÊTRE SOUMIS À DES LIMITATIONS, DES RETARDS ET D’AUTRES PROBLÈMES INHÉRENTS À L’UTILISATION D’Internet ET DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES, AINSI QU’À DES SERVICES TIERS ET À TOUT TIERS AVEC QUI VOUS ETES LIE, ET HP N’EST PAS RESPONSABLE DES LIMITATIONS, RETARDS, ÉCHECS DE LIVRAISON OU AUTRES DOMMAGES RÉSULTANT DE CES PROBLÈMES. HP NE GARANTIT PAS QUE L’UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, TOLÉRANTE AUX PANNES, QU’ELLE ATTEINDRA LE RÉSULTAT ESCOMPTÉ, QU’ELLE SERA COMPATIBLE OU FONCTIONNERA AVEC UN LOGICIEL, UN SYSTÈME OU D’AUTRES SERVICES, OU QU’ELLE SERA SÉCURISÉE, PRÉCISE, COMPLÈTE, EXEMPTE DE CODE MALVEILLANT OU D’ERREURS.

DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D’EXACTITUDE, DE CORRESPONDANCE AVEC LA DESCRIPTION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU LES LIMITATIONS DE LA DURÉE DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS DANS LEUR INTÉGRALITÉ, MAIS S’APPLIQUERONT DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE. AUCUNE DÉCLARATION, INFORMATION OU CONSEIL VERBAL OU ÉCRIT DONNÉ PAR HP OU SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE CRÉERA DE GARANTIE NI N’AUGMENTERA DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT LA PORTÉE DE TOUTE GARANTIE EXPRESSE FAITE PAR HP DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES.

VOUS ÊTES RESPONSABLE DE L’UTILISATION DES SERVICES ET DE TOUTE ACTIVITÉ SOUS VOTRE IDENTIFIANT DE COMPTE HP CLIENT PAR VOUS ET TOUT UTILISATEUR QUE VOUS AUTORISEZ OU INVITEZ À UTILISER LES SERVICES EN VOTRE NOM OU SOUS VOTRE SUPERVISION ET VOTRE CONTRÔLE, DONT LES ACTIONS AIENT ÉTÉ AUTORISÉES OU NON ET QUE VOUS AYEZ CONNAISSANCE OU NON DE CES ACTIONS.

c. ABSENCE DE GARANTIE : HP N’OFFRE AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE CONCERNANT (I) LES SERVICES TIERS ET LES GARANTIES POUR LES SERVICES TIERS SONT FOURNIES UNIQUEMENT ET DIRECTEMENT PAR LE FOURNISSEUR DESDITS SERVICES TIERS OU (II) L’INTEROPÉRABILITÉ CONTINUE DE TOUT APPAREIL AVEC LES SERVICES.

14. LIMITE DE RESPONSABILITÉ.

a. RIEN DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS NE LIMITE NI N’EXCLUT LA RESPONSABILITÉ DE HP ET DU FOURNISSEUR HP (I) EN CAS DE DÉCÈS OU DE DOMMAGE CORPOREL CAUSÉ PAR NÉGLIGENCE, (II) POUR LES DÉCLARATIONS FRAUDULEUSES, OU (III) POUR TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT ÊTRE LIMITÉE OU EXCLUE PAR LA LOI APPLICABLE.

b. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE LA PERTE OU DE LA DÉTÉRIORATION D’INFORMATIONS OU DE DONNÉES, DES COÛTS LIÉS AU TEMPS D’INACTIVITÉ, DE LA PERTE DE REVENUS OU DE BÉNÉFICES, DE LA PERTE D’ACTIVITÉ, DES DOMMAGES ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L’UTILISATION DES SERVICES, QU’ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE DU FAIT DES PRODUITS OU TOUTE AUTRE THÉORIE, MÊME SI HP A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU AUTREMENT PRÉVISIBLES, ET NONOBSTANT L’ÉCHEC DE TOUTE RÉPARATION DE SON OBJECTIF ESSENTIEL. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de garanties implicites ou la limitation des dommages spéciaux, accidentels ou indirects. Il est donc possible que ces limitations et exclusions ne Vous soient pas applicables mais elles s’appliqueront dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable.

c. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE SI, NONOBSTANT LES EXCLUSIONS PRÉCÉDENTES, IL EST DÉTERMINÉ QUE HP OU SES FOURNISSEURS SONT RESPONSABLES DES DOMMAGES, NOTRE RESPONSABILITÉ GLOBALE, QU’ELLE DÉCOULE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT, D’UNE RESPONSABILITÉ AU SENS STRICT OU AUTRE, NE DÉPASSERA PAS VINGT-CINQ DOLLARS (25 $). LA LIMITATION QUI PRÉCÈDE S’APPLIQUE NONOBSTANT L’ÉCHEC DE TOUTE RÉPARATION CONVENUE OU AUTRE DE SON OBJECTIF ESSENTIEL. VOUS SEREZ RESPONSABLE DE TOUTES LES RÉCLAMATIONS ET DOMMAGES QUI RÉSULTENT DE LA MAUVAISE UTILISATION DES SERVICES.

LES RECOURS PRÉVUS AUX PRÉSENTES SONT VOS SEULS ET EXCLUSIFS RECOURS. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de certains types de dommages, de sorte que la limitation ou les exclusions ci-dessus peuvent ne pas vous être applicables dans leur intégralité, mais s’appliqueront dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable.

15. Divers/Généralités

a. Successeurs et ayants droit. Vous ne devez céder ni déléguer aucun de Vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions générales, dans chaque cas, que ce soit volontairement, involontairement, par effet de la loi ou autrement, sans le consentement écrit préalable de HP. Tout cession, délégation ou tout transfert présumé en violation de la présente section 15.a est nul. HP peut librement céder et déléguer ses droits et obligations en vertu des présentes Conditions sans restriction ni préavis. Les Conditions lient les Parties aux présentes et leurs représentants, successeurs et ayants droit autorisés respectifs.

b. Versions traduites. La version anglaise des présentes Conditions prévaudra à tous égards et en cas d’incohérence avec les versions traduites, le cas échéant. Toute autre version linguistique des présentes Conditions est fournie uniquement pour des raisons de commodité.

c. Interprétation. Les Parties entendent que les présentes Conditions soient interprétées sans tenir compte de toute présomption ou règle exigeant une interprétation ou une interprétation contre la Partie qui rédige un instrument ou fait rédiger un instrument. Les titres des Conditions générales sont fournis à titre indicatif uniquement et n’affectent pas l’interprétation des Conditions.

d. Divisibilité. Dans le cas où une stipulations des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, la validité, la légalité et l’applicabilité des autres stipulations ne seront en aucun cas affectées ou compromises.

e. Renonciation. L’absence de renonciation par une Partie à l’une des stipulations des présentes sera effective à moins qu’elle ne soit explicitement énoncée par écrit et signée par la Partie qui renonce à ladite renonciation Sauf indication contraire dans les Conditions générales, aucun manquement ou retard dans l’exercice des droits, recours, pouvoirs ou privilèges découlant des Conditions ne doit avoir pour effet ou être interprété comme une renonciation à ceux-ci ; et l’exercice unique ou partiel d’un droit, d’un recours, d’un pouvoir ou d’un privilège en vertu des présentes n’empêchera pas tout autre exercice ou exercice ultérieur de celui-ci ou l’exercice de tout autre droit, recours, pouvoir ou privilège.

f. Réglementations en matière d’exportation. HP est soumise à la réglementation des agences du gouvernement américain et, notamment, le Département du Commerce et de l’État des États-Unis, qui interdisent l’exportation ou le détournement de certains produits technologiques vers certains pays. Vous devez vous conformer à tous égards à toutes les restrictions applicables en matière d’exportation et de réexportation et ne permettre à personne d’utiliser ou d’accéder aux Services dans un pays sous embargo des États-Unis ou en violation de toute loi ou réglementation américaine en matière d’exportation ou toute autre règle imposée par la loi applicable. Vous acceptez également de garantir, défendre et de dégager HP de toute responsabilité en cas de perte, dommage, responsabilité ou dépenses encourus par Nous en raison de Votre non-respect des réglementations ou restrictions en matière d’exportation.

g. Assignations. Rien dans les présentes Conditions générales n’empêche HP de divulguer les Données client dans la mesure requise par la loi, les citations à comparaître ou les ordonnances judiciaires, mais HP déploiera des efforts commercialement raisonnables pour en informer le Client lorsque HP y est autorisée.

h. Force Majeure. En aucun cas, HP ne sera responsable envers Vous, ou réputé avoir manqué ou violé les Conditions générales, pour tout manquement ou retard dans l’exécution ou l’exécution d’une condition des présentes Conditions lorsque et dans la mesure où ce manquement ou ce retard résulte des circonstances indépendantes de la volonté raisonnable de HP (un « cas de force majeure »), y compris, sans limitation, les interruptions de service par des fournisseurs tiers, les attaques par déni de service, les catastrophes naturelles, la guerre, les émeutes, les incendies, les inondations, les épidémies ou les pannes des services publics ou des systèmes de transport public, les grèves, ou la pénurie nationale ou régionale de systèmes d’alimentation ou de télécommunications adéquats. HP peut résilier les présentes Conditions si un cas de force majeure se poursuit pratiquement sans interruption pendant une période de trente (30) jours ou plus.

i. Intégralité de l’accord ; ordre de priorité. Les termes des présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Vous et HP concernant les Services et remplacent toute communication, représentation ou tout accord antérieur, oral ou écrit.

j. Droit applicable et Tribunal compétent. Sauf stipulation contraire aux présentes, tout litige découlant des présentes Conditions générales ou s’y rapportant, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit, une fraude ou toute autre théorie juridique, sera régi par la loi et soumis à la compétence des tribunaux de la région dans laquelle le Client résidait au moment du litige.

i. Canada : les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de l’Ontario et les lois du Canada qui s’y appliquent. Les Parties se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux de l’Ontario en ce qui concerne toutes les questions relatives aux présentes Conditions ou en découlant.

Royaume-Uni : les présentes Conditions et tout litige ou réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) en découlant ou en relation avec celles-ci ou son objet ou sa formation seront régis par les lois d’Angleterre et du Pays de Galles et soumis à la compétence des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles. Une personne ou une entité qui n’est pas partie aux présentes Conditions n’a pas le droit, en vertu de la loi de 1999 sur les contrats (droits des tiers), d’appliquer les conditions des présentes Conditions générales, mais cela n’affecte aucun droit ou recours d’un tiers qui existe ou est disponible en dehors ladite Loi.

iii. États-Unis : les présentes Conditions sont régies par les lois de l’État de Californie et les Parties se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux du comté de Santa Clara, en Californie, pour toutes les questions relatives ou découlant des présentes Conditions générales.

Politique d’utilisation acceptable

Respect des lois :

Vous devez respecter toutes les lois pertinentes, telles que le respect de la vie privée d’autrui, le respect des réglementations si Vous vous engagez dans des activités réglementées et Vous abstenir de toute activité illégale, y compris l’exploitation d’enfants ou la création et la distribution de substances, de biens ou de services illicites.

Utilisation non dangereuse :

Nos services ne doivent pas être utilisés pour Vous nuire ou nuire à autrui. Par exemple, ne faites pas la promotion de l’automutilation ou du suicide, ne fabriquez pas ou n’utilisez pas d’armes, ne blessez pas autrui ou n’endommagez pas de biens, ou ne menez pas d’activités non autorisées qui compromettent la sécurité de tout service ou système.

Redistribution interdite :

Les résultats de nos Services ne peuvent être réutilisés ou diffusés. Ne réutilisez pas ou ne diffusez pas les résultats de Nos services pour nuire à autrui. Cela inclut le fait d’éviter le partage de produits pour frauder, escroquer, spammer, induire en erreur, intimider, harceler, diffamer, discriminer sur la base d’attributs protégés, sexualiser des mineurs ou promouvoir la violence, la haine ou la souffrance.

Ces lignes directrices sont en place pour garantir l’utilisation responsable de Nos services et pour prévenir toute utilisation abusive susceptible d’entraîner des dommages ou des violations de la loi. Veuillez Vous assurer que Votre utilisation de Nos services est conforme à ces principes.

Les informations contenues dans les présentes Conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Les seules garanties accordées quant aux produits et services HP sont celles énoncées dans les déclarations de garantie expresses fournies avec les produits et services en question. Aucun élément du présent document ne saurait être interprété comme constituant une garantie supplémentaire. HP décline toute responsabilité relative aux éventuelles erreurs ou omissions de nature technique ou rédactionnelle que pourrait contenir le présent document.

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