Les gouvernements, les clients et le grand public se préoccupent de plus en plus du recyclage adéquat du matériel électronique en fin de vie. Le recyclage évite le dépôt de déchets dans les sites d'enfouissement et par la suite, les matériaux récupérés peuvent servir à la fabrication d'autres produits. Dans bon nombre de pays, une réglementation a été adoptée ou est proposée exigeant une gestion responsable des produtis en fin de vie. HP est un chef de file dans la gestion responsable des déchets électroniques en fin de vie. Pour de plus amples renseignements, prière de visiter le site www.hp.ca/canada/recyclage.

Voici un bref aperçu du programme de recyclage de matériel électronique en vigueur en Alberta. Plus loin, vous trouverez également des liens vers des sites fournissant de l'information sur des projets du même ordre dans d'autres provinces canadiennes ainsi que des renseignements provenant de l'organisme Recyclage des produits électroniques Canada.

La réglementation de l'Alberta concernant le matériel électronique en fin de vie

En 2004, en vertu de la Alberta Environmental Protection and Enhancement Act (loi albertaine en matière de protection et d'amélioration de l'environnement), la province a adopté les règlements suivants : Electronics Designation Regulation (règlement de l'Alberta 94/2004) et la Designated Material Recycling and Management Regulation (règlement de l'Alberta 93/2004). Ces règlements visent à favoriser le recyclage du matériel électronique en fin de vie. Le gouvernement albertain a créé relativement à ces règlements la Alberta Recycling Management Authority (ARMA), un organisme administratif sans but lucratif voué à la gestion du recyclage du matériel informatique et d'autres produits en fin de vie.

En quoi la réglementation affecte-t-elle les consommateurs albertains?

La réglementation albertaine prévoit le paiement d'une surtaxe préalable à l'élimination des déchets (advance disposal surcharge [ADS]) sur certains produits électroniques importés ou vendus en Alberta.

Quels biens englobe la réglementation de l'Alberta?

En vertu de la Electronics Designation Regulation, la désignation de produit électronique s'applique notamment aux téléviseurs, ordinateurs de bureau portables et bloc-notes (y compris unité centrale, clavier, souris, câbles et autres composantes de l'ordinateur), les écrans d'ordinateur et les imprimantes.

Quel est le montant des frais imputés?

En Alberta, les frais pour les appareils désignés électroniques sont les suivants :

Pour de plus amples renseignements sur le recyclage du matériel électronique en Alberta, visitez le site de l'ARMA : www.albertarecycling.ca

Autres programmes provinciaux

Plusieurs gouvernements provinciaux du Canada collaborent avec l'industrie pour mettre en œuvre des programmes de gestion de produits en fin de vie axés sur les déchets électroniques. Pour de plus amples renseignements sur ces programmes provinciaux, prière de visiter les sites Web suivants :

• Colombie-Britannique - http://www.encorp.ca/cfm/index.cfm?It=907&Id=42
• Saskatchewan - http://www.sweepit.ca/
• Ontario - http://www.wdo.ca/
• Québec - http://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/client/fr/accueil.asp
• Manitoba - aucun site Web de référence à l'heure actuelle
• Provinces de l'Atlantique - aucun site Web de référence à l'heure actuelle

Organisme de gérance de l'industrie

Recyclage des produits électroniques CANADA (RPE Canada) est une association issue de l'industrie qui a été fondée pour favoriser l'harmonisation des réglementations provinciales en matière de déchets électroniques avec les normes environnementales rigoureuses du Canada en matière de traitement du matériel électronique en fin de vie. HP est un membre fondateur de RPE Canada. Pour de plus amples renseignements, prière de visiter le site Web de RPE Canada : www.rpec.ca.